Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARC VEYRAT
M. VEYRAT DUREBEX Marc

Numéro de dépôt :
1607188
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2030

Présentation de la marque MARC VEYRAT

Déposée le 26 juillet 1990 par monsieur VEYRAT DUREBEX Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARC VEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VEYRAT DUREBEX Marc domicilié(e) La Maison des Bois, Col de la Croix-Fry, 74230 MANIGOD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY CEDEX - France.

La marque MARC VEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARC VEYRAT arrivera à expiration en date du 26 juillet 2030.

VEYRAT DUREBEX Marc a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ERIDAN , VEYRAT , LA FERME DE MON PERE , Mémé CARAVI , LA MAISON DE MARC VEYRAT , (Marque figurative)


M. VEYRAT DUREBEX Marc - La Maison des Bois, Col de la Croix-Fry, 74230 MANIGOD - France


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2177085 - Publication au BOPI 2000-06-26

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-49

Inscription le 20 juin 2000 - Changement d'adresse n°302391 - Publication au BOPI 2000-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 12 mai 2006 - Concession de licence n°434430 - Publication au BOPI 2006-05-12

Inscription le 8 août 2000 - Concession de licence n°305086 - Publication au BOPI 2000-08-08

Inscription le 14 mars 2005 - Concession de licence n°410069 - Publication au BOPI 2005-03-14

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446174 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12

Errata sur les renouvellements - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752378 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques, coupe-légumes, couverts, hache-viandes, hachoirs ; coutellerie, fourchettes et cuillers en métaux précieux;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs;

Appareils électroménagers, appareillage électronique pour appareils électroménagers, avertisseurs acoustiques, bouilloires électriques, appareils de dosage, indicateurs de pression, indicateurs de température, balances de ménage.Appareils d'éclairage,de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;autocuiseurs électriques, marmites autoclaves électriques, cafetières électriques, chauffe plats, étuves, fours, cuisinières, fourneaux, appareils à griller, rôtissoires, grille-pain, appareils et ustensiles de cuisson électriques, friteuses et poêles électriques;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;vaisselle en métaux précieux, plateaux en métaux précieux, orfèvrerie;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie;clichés;aquarelles, objets d'art gravés,anneaux de cigares, livres, dessous de carafes en papier, essuie-mains en papier, papier à lettres, nappes en papier, linge de table en papier;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;buffets roulants, fermetures de bouteilles non métalliques, enveloppes pour bouteilles en bois, meubles de cuisine, présentoirs, vaisseliers, plateaux de table;

Casse-noix non en métaux précieux, pinces à sucre ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;dessous de plats et de carafes, assiettes non en métaux précieux, batteries de cuisine, tire-bouchons, bouteilles, ouvre-bouteilles, figurines en porcelaine,en terre cuite ou en verre, ramasse-miettes, nécessaires de toilette, vaisselle non en métaux précieux, porte-cartes de menu;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;essuie-mains en matières textiles, linge de table en matières textiles, linge de maison;

Vêtements, chaussures, chapellerie;vêtements de cuisine;

Cartes à jouer;

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;plats préparés;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir ; confitures, chocolats;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt;

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières);

Publicité et affaires ; aide à la direction d'entreprises de restauration ou d'hôtellerie, consultation pour les questions de personnels . sélection de personnel;

Education et divertissement ; enseignement en matière de cuisine;

Assistance technique et conseils pour la restauration. Direction d'hôtels, cafés restaurants,;

Horticulture,.